Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHESYS
/
SERPENTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERPENTIS
ARTHESYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4388168
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
SERPENTIS de ARTHESYS

Présentation de la marque SERPENTIS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHESYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERPENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHESYS domicilié(e) 4 Rue René Razel - 91400 - SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 570 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SERPENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERPENTIS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

ARTHESYS a également déposé les autres marques suivantes : ActivGrip , Density Balloon , ALCYON , ARTHESYS , MINORIS


ARTHESYS, Société par actions simplifiée - 4 Rue René Razel - 91400 - SACLAY - France - SIREN 419570940


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Stents.